Chez “O” Sens, nous pensons que la reconquête de sa propre image est essentielle pour faire face à la maladie. L’association promeut l’ordonnance de beauté et bien être; pour ceux qui se battent contre le cancer et dont l’image de soi est atteinte. L’association et ses mécènes s’engagent à partager et promouvoir des valeurs communes, respecter les principes énoncés dans la présente charte, et agir dans le respect des règles et lois en vigueur.
Avantage fiscal du don.
Les entreprises, assujetties à l’impôt sur les revenus et à l’impôt sur les sociétés, qui font des dons en nature peuvent bénéficier d’une réduction d’impôt à hauteur de 60% des dons et dans la limite de 5/1000 de leur chi re d’a aires, avec possibilité de report sur cinq exercices (cf. article 238 bis du Code Général des Impôts).
En cas de don en nature, il appartiendra au donateur de valoriser le don (montant en euro) sous la forme d’une déclaration. L’association ne s’engagera que sur la nature, dénomination et quantité.
L’association signera pour chaque don un document préparé par l’entreprise donatrice certifiant la nature des produits et la quantité remise sous forme de bon de sortie. Le bon de sortie ou l’attestation, qui mentionne la nature du produit et la quantité, constitue le justificatif pour la défiscalisation et la traçabilité des produits.
Pour les personnes physiques, le régime fiscal applicable est posé à l’article 200 du Code général des impôts.
Vous pouvez renseigner vos informations bancaires sans crainte.
Grâce au cryptage SSL des données bancaires, vous êtes assurés de la fiabilité de vos transactions sur Yapla.
